Comptes rendus des assemblées générales
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Délibérations
Conseil Communautaire du 25 septembre 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
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Délibérations
2026_08_01 Attribution fonds de concours Pietracorbara
2026_08_02 Attribution de subventions aux asso – ASSO UMANI
2026_08_04 délib Projet pédagogique 2026-2027 ALSH –
2026_08_05 délib reglement intérieur ALSH
2026_08_06 REMISE GRACIEUSE RS GABRIEL NAVARO
2026_08_07 REMISE GRACIEUSE RS CRESCIONI LYDIA
2026_08_08 Delibération Demande de subvention CTJ 2026
2026_08_09 Création de 5 emplois non permanent chauffeur rippeur accroissement
2026_08_10 Création de 5 emplois non permanent rippeur accroissement
2026_08_11 Création d’un emploi perm adj tech
2026_08_012 Création d’un emploi non permanent adj tech terr GEMAPI
2026_08_13 Création d’un empoi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
2026_08_14 Approbation RI CCCC
Conseil Communautaire du 22 juillet 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
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Délibérations
2026_07_001 Attribution de subventions aux asso – ASSO ART LYRIQUE JACQUES SCAGLIA
2026_07_002 Attribution de subventions aux asso – CAMERATA FIGARELLA
2026_07_003 Attribution de subventions aux assoc – ASSO ASA BASTIAISE
2026_07_004 Attribution de subventions aux assoc – ASSO CALMS
2026_07_005 Attribution de subventions aux assoc – ASSO CORSICA LUCE
2026_07_006 Attribution de subventions aux assoc – ASSO LIBRI MONDI
2026_07_007 Attribution de subventions aux asso – AS CAPICORSU
2026_07_008 Attribution de subventions aux asso – I MONTAGNOLI LURESI
2026_07_009 Attribution de subventions aux asso – ASSO SANT’ANDRIA
2026_07_010 Adoption de la convention trienal, appro du rapport CAC et attribution subv
2026_07_014 Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
2026_07_015 Approbation et signature de l’avenant n2 M transport Brando – Macinaggio
2026_07_016 APPROBATION DE LA CRÉATION ET DE LA COMPOSITION DES GROUPES DE TRAVAIL
Conseil Communautaire du 04 juin 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
PV conseil du 04 juin 2026
Délibérations
2026_06_001 Création d’un poste d’agent de maitrise principal
2026_06_002 Création d’un contrat d’accroissement temporaire d’un poste de chargé de mission technique
2026_06_003 Attribution de subventions aux asso – L ERBALUNGAISE
2026_06_004 Attribution de subventions aux asso – ASSO CINEMA IN PAESE
2026_06_005 Attribution de subventions aux assoc – ASSO BALLA BOUM
2026_06_006 Attribution de subventions aux assoc – ASSO CULTURELLE DE BRANDO
2026_06_007 Attribution de subventions aux assoc – ASSO ENSEMBLE VOCAL DU CAP CORSE
2026_06_008 Attribution de subventions aux assoc – ASSO MORSIGLIA PATRIMOINE
2026_06_009 Attribution subv aux assoc – ASSO PETRE SCRITTE
2026_06_010 Attribution de subventions aux assoc – A FIERA DI U VINU
2026_06_011 Demande subvention pince à conteneur
2026_06_012 Approbation convention MAD de services
2026_06_013 Demande de subvention CTJ 2026
2026_06_014 Avance sur subvention à l’OTI 2026
2026_06_015 MOTION de soutien à Marie-José PIERALLI
Conseil Communautaire du 29 avril 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
PV conseil du 29 avril 2026
Délibérations
2026_05_001 ADOPTION RBF
2026_05_002 Vote du CFU 2025
2026_05_003 Affectation résultat
2026_05_004 Vote des taux 2026
2026_05_005 Vote taux TEOM 2026
2026_05_006 Taxe GEMAPI
2026_05_007 Approbation BP 2026
2026_05_008 Vote fongibilité des crédits
2026_05_009 Le droit à la formation des élus
2026_05_010 Autorisation de signature d’un accord-cadre Bacs
2026_05_011 Demande de financement OEC bacs
Conseil Communautaire du 23 avril 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
PV Conseil du 23 avril 2026
Délibérations
2026_04_001 Election des membres de la CAO
2026_04_002 Désignation des délégués à l’OTI
2026_04_003 Désignation des délégués au SYVADEC
2026_04_004 Désignation des délégués au Parc naturel Marin
2026_04_005 Désignation des délégués au Comité de massif Corse
2026_04_006 Désignation des délégués à la conférence d’entente intercommunautaire CAB
2026_04_007 Désignation du délégué au Syndicat de copropriété Les jardins d’Erbalunga Bâtiments A et B
2026_04_008 Désignation du délégué au Syndicat de copropriété les jardins d’Erbalunga
2026_04_009 Désignation du délégué au CA du collège du Cap
2026_04_010 Renouvellement de l’adhésion au CNAS
2026_04_011 Désignation du délégué au CNAS
2026_04_012 Désignation du représentant au comité consultatif de développement de l’Aéroport Bastia
2026_04_013 Désignation des délégués au COPIL PAT
2026_04_014 Désignation des délégués à la chambre des territoires
2026_04_015 Délégation de pouvoir du conseil vers Président
2026_04_016 Délégation de pouvoir du conseil vers Président MP
2026_04_017 Renouvellement de l’adhésion à l’AdCF
2026_04_018 Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires et Présidents de communautés de la Haute-Corse
2026_04_019 Delegation de pouvoir au bureau OPAH
2026_04_020 Indemnités de fonction du Président et des VP
2026_04_021 Modification delib portant règlement CAO
Conseil Communautaire du 10 avril 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
PV Conseil du 10 avril 2026
Délibérations
2026_03_001
2026_03_002 Nombre de VP et des autres membres du bureau
2026_03_003 Election des VP et autres membres du bureau
2026_03_004 Lecture de la charte de l’élu local par le Président
2026_03_005 Conférence des maires
2026_03_006 Modalité de dépôt des listes CAO
2026_03_007 Fonctionnement et règlement de la CAO
Conseil Communautaire du 06 mars 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
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Délibérations
2026_02_001 Approbation appellation MICRO FOLIE IN CAPICORSU
2026_02_002 Autorisation donnée au Président de signature contrat HORS FOYER CITEO
2026_02_003 Mise à jour du régime des astreintes
2026_02_004 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
2026_02_005 Accord-cadre sur l’aménagement du travail
2026_02_006 remise gracieuse
Conseil Communautaire du 28 janvier 2026
Documents relatifs à la publicité des actes
Délibérations
2026_01_001 Approbation convention MAD personnel ALSH
2026_01_002 Approbation avenant n1 m transports
2026_01_003 Modification des statuts
2026_01_004 Création de 11 emplois non permanents d’adjoints techniques
2026_01_005 Création de 4 emplois non permanents d’adjoints techniques de 2ème classe
2026_01_006 Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant vote BP 2026
2026_01_007 Avance subvention annuelle OTI
Arrêtés
Arrêté n146-2026 portant renonciation au transfert des pouvoirs de police spéciale au Président
Décisions
Aucun document publié
Archives
Conseil communautaire
04 JUIN 2026
- 2026_06_001 Création d’un poste d’agent de maitrise principal
- 2026_06_002 Création d’un contrat d’accroissement temporaire d’un poste de chargé de mission technique
- 2026_06_003 Attribution de subventions aux associations – L’ERBALUNGAISE
- 2026_06_004 Attribution de subventions aux associations – ASSO CINEMA PAESE
- 2026_06_005 Attribution de subventions aux associations – ASSO BALLA BOOM
- 2026_06_006 Attribution de subventions aux associations – ASSO CULTURELLE DE BRANDO
- 2026_06_007 Attribution de subventions aux associations – ASSO ENSEMBLE VOCAL DU CAP CORSE
- 2026_06_008 Attribution de subventions aux associations – ASSO MORSIGLIA PATRIMOINE
- 2026_06_009 Attribution de subventions aux associations – ASSO PETRE SCRITTE
- 2026_06_010 Attribution de subventions aux associations – A FIERA DI U VINU
- 2026_06_011 Demande de subvention pince à conteneur
- 2026_06_012 Approbation convention MAD de services
- 2026_06_013 Demande de subvention CTJ 2026
- 2026_06_014 Avance sur subvention à l’OTI 2026
- 2026_06_015 Motion de soutien à Marie-José PIERALLI
29 AVRIL 2026
- 2026_05_001 Adoption RBF
- 2026_05_002 Vote du CFU 2025
- 2026_05_003 Affectation résultat
- 2026_05_004 Vote des taux 2026
- 2026_05_005 Vote taux TEOM 2026
- 2026_05_006 Taxe GEMAPI
- 2026_05_007 Approbation BP 2026
- 2026_05_008 Vote fongibilité des crédits
- 2026_05_009 Le droit à la formation des élus
- 2026_05_010 Autorisation de signature d’un accord cadre bacs
- 2026_05_011 Demande de financement – OEC – bacs
23 AVRIL 2026
- 2026_04_001 Élection des membres de la CAO
- 2026_04_002 Désignation des délégués à l’OTI
- 2026_04_003 Désignation des délégués au SYVADEC
- 2026_04_004 Désignation des délégués au Parc Naturel Marin
- 2026_04_005 Désignation des délégués au Comité de Massif Corse
- 2026_04_006 Désignation du délégué à la conférence d’entente intercommunautaire CAB
- 2026_04_007 Désignation du délégué au Syndicat de copropriété les jardins d’Erbalunga Batiments A et B
- 2026_04_008 Désignation du délégué au Syndicat de copropriété les jardins d’Erbalunga Bâtiments
- 2026_04_009 Désignation du délégué au CA du collège du CAP
- 2026_04_010 Renouvellement de l’adhésion CNAS
- 2026_04_011 Désignation du délégué au CNAS
- 2026_04_012 Désignation du représentant au Comité Consultatif de développement de l’aéroport Bastia
- 2026_04_013 Désignation des délégués au COPIL PAT
- 2026_04_014 Désignation des délégués à la chambre des Territoires
- 2026_04_015 Délégation de pouvoir du Conseil vers Président
- 2026_04_016 Délégation de pouvoir du conseil vers Président MP
- 2026_04_017 Renouvellement de l’adhésion à l’ADCF
- 2026_04_018 Renouvellement de l’adhésion à l’association des Maires et Président de communautés de la Haute-Corse
- 2026_04_019 Délégation de pouvoir au bureau OPAH
- 2026_04_020 Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
- 2026_04_021 Modification de la délibération portant sur le règlement de la CAO
2025
2024
- Procès verbal de la séance du 24 septembre 2024
- Procès verbal de la séance du 12 juillet 2024
- Procès verbal de la séance du 06 juin 2024
- Procès verbal de la séance du 12 avril 2024
- Procès verbal de la séance du 15 mars 2024
- Procès verbal de la séance du 14 février 2024
- Procès verbal de la séance du 12 avril 2024
Délibérations
2026
2023
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 22 février 2023
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 01 mars 2023
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 11 avril 2023
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 11 juillet 2023
- Feuille de clôture du conseil communautaire du 18 décembre 2023
2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 13 janvier 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 23 mars 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 08 avril 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 22 avril 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 17 juin 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 22 juillet 2022
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 04 octobre 2022
2021
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2021
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 16 novembre 2021
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 27 juillet 2021
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 25 juin 2021
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 14 avril 2021
2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 31 juillet 2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 13 juillet 2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 28 février 2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 15 décembre 2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 24 novembre 2020
- Registre des délibérations du conseil communautaire du 13 octobre 2020